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les impôts et vous

taxe

Le budget est très important pour nos clients, c'est pourquoi chez Créaconcept, nous avons décidé de faire cet article sur les taxes inérant à tout projet de construction et qui peuvent être une mauvaise surprise si elles ne sont pas anticipées.

Sachez simplement que vous devrez vous acquitter de taxes d'urbanisme (hors taxes foncières et d'habitation, donc), générées par votre future maison ! Quelles sont-elles ?

 

La taxe d'aménagement

Cette taxe a pour but de financer les politiques urbaines de votre commune, ainsi que la protection de ses espaces naturels.

Vous devrez vous en acquitter en 2 fractions égales : la première fois 14mois après l'obtention de votre permis de construire, la seconde fois, 26mois après cette même date. Toutefois, si son montant n'excède pas 1.500€, il vous faudra la règler en 1 seule et unique fois. Son montant varie en fonction d'un taux qu'applique votre commune, d'un autre décidé par votre département, et de la surface plancher de votre maison...

Pour calculer le montant de la taxe d'aménagement correspondant à votre projet, vous devez multiplier sa surface taxable par une valeur forfaitaire (ou une valeur fixe pour certains aménagements) puis multiplier le résultat obtenu par un taux fixé par la collectivité territoriale.

 

La taxe de raccordement à l'égout

Elle permet de financer l'assainissement ainsi que le développement des réseaux d'assainissement sur votre commune. Elle est due lors de la mise en place du réseau d'assainissement, une fois votre maison achevée.

 Le montant varie simplement d'une mairie à une autre... Pour l'anticiper, contactez la mairie afin qu'ils vous en donne le coût !

 

la redevance d’archéologie préventive (RAP)

Elle est calculée selon les modalités de la taxe d’aménagement et dépend de la commune sur laquelle vous contruisez.

 

Quoi qu'il en soit sachez que, lorsque nous étudions votre projet, une estimation de ces taxes est faite en systématique, par nos soins... 

Alors confiez-nous projet, et évitez ainsi toute mauvaise surprise ! Cliquez-ici pour en savoir plus !

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